Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse www.programme-cdm.fr est édité par

Nom et prénom · Aicha Djellel
Statut juridique · Entreprise individuelle, régime micro-entrepreneur
Activité · Présentation de la méthode CDM (Coordination des Membres)
Adresse professionnelle · 36, rue du Clos Fleuri, 94800 Villejuif, France
Numéro SIRET · 501 078 729 00016
Adresse électronique · contact@programme-cdm.fr

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Aicha Djellel, en qualité d’éditrice du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par

Vercel Inc.
Adresse · 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site internet · https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, supports pédagogiques, exercices et éléments graphiques, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de leur autrice ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

La méthode CDM (Coordination des Membres), ses supports pédagogiques, ses exercices et ses documents associés ne peuvent être reproduits, diffusés, adaptés ou exploités, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable de leur titulaire de droits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et pédagogique. Elles peuvent être modifiées ou actualisées à tout moment.

L’éditrice s’efforce de proposer des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

Elle ne saurait être tenue responsable de l’indisponibilité temporaire du site ou des dommages résultant de son utilisation, dans les limites prévues par la loi.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’éditrice ne contrôle pas ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus ou de leurs pratiques.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.